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Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Julie Devoyer Céramiste, auto-entrepreneure SIRET : 92159039400018
Siège social : 6 Bogas, 56120 Forges de Lanouée, France
Adresse email : jdevoyerceramiste@gmail.com
Responsable de la publication : Julie Devoyer
Activité
Julie Devoyer exerce une activité artisanale de création et de vente en ligne de pièces en grès (vaisselle, objets décoratifs) réalisées à la main dans son atelier en Bretagne.
Conformément à l’article L. 221-3 du Code de la consommation, cette activité est soumise à la réglementation applicable à la vente à distance de biens physiques.
Statut juridique : Micro-entreprise Régime fiscal : Franchise en base de TVA – article 293 B du CGI TVA non applicable.
Hébergeur du site
Le site juliedevoyer.fr est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site : www.ovh.com
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